Règlement delta doption, Delta (option)


Delta d'une option

Retenue fiscale sur les paiements équivalents au dividende - FAQ Contexte À compter du 1er janvierde nouvelles réglementations de l'IRS imposeront des retenues fiscales sur les paiements équivalents aux dividendes américains pour les personnes non américaines détenant des positions sur des titres des États-Unis. Des retenues fiscales n'étaient pas jusqu'alors imposées sur ces paiements.

Les réglementations exigent que les intermédiaires, comme règlement delta doption, jouent le rôle d'agent payeur en charge de collecter les impôts au nom de l'IRS. Un aperçu de l'impôt, la manière dont il est règlement delta doption et les produits impactés sont indiqués ci-dessous.

Présentation générale À quoi sert la réglementation? La réglementation est issue de la Section m du Internal Revenue Code. Elle vise à harmoniser le traitement fiscal aux États-Unis des personnes non américaines en matière de dividende sur les actions et paiements équivalents au dividende sur les contrats de dérivés qui reproduisent à un degré élevé la possession d'un tel titre.

Un exemple de ce type de contrat serait un dérivé de crédit sur transfert de rendement avec le sous-jacent IBM. C'était le cas même si les paiements reproduisaient une exposition économique similaire. La Section m considère dorénavant que les "paiements équivalents au dividende" doivent faire l'objet d'une retenue fiscale aux États-Unis. Qu'est ce qu'un paiement équivalent au dividende?

Delta (option)

En conséquence, de tels paiements incluent non seulement le paiement effectif tenant lieu de dividende mais également un paiement estimé de dividende dont il est tenu compte implicitement lors du calcul d'un ou plusieurs termes de la transaction, notamment les taux d'intérêts ou le prix d'achat. Dans le cas d'une option d'achat cotée pour une action américaine, le détenteur de l'option ne bénéficie pas du droit de recevoir des dividendes à moins que l'option n'ait été exercée avant la date ex-dividende.

Néanmoins, la prime payée par le détenteur pour l'achat de l'option tient implicitement compte de la valeur actuelle des dividendes attendus pour le terme de l'option.

Qui est soumis aux retenues fiscales sur les équivalents de dividendes? L'impôt s'applique aux positions admissibles détenues sur le compte d'un contribuable non américain. Il ne s'applique pas aux contribuables américains.

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Les comptes de contribuables non américains ont généralement fait l'objet d'une soumission de formulaire W-8 à l'IRS et peuvent comprendre les types suivants: comptes individuels, joints, de société et fiducies. Quels instruments dérivés sont potentiellement soumis à une retenue fiscale sur les équivalents de dividendes?

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Les réglementations se basent sur l'examen de deux aspects pour déterminer si un instrument dérivé est soumis à ces règles. Tout d'abord, les instruments dérivés doivent faire mention du dividende sur un titre des États-Unis. La Bourse sur laquelle l'instrument est tradé et l'identité de la contrepartie n'affecte pas l'application des règles. Cela signifie qu'un dérivé peut être soumis aux règles, qu'il soit coté sur une Bourse ou OTC, ou qu'il trade aux États-Unis ou à l'étranger.

Par ailleurs, les instruments dérivés doivent reproduire de manière substantielle le profil économique du sous-jacent au moment de l'émission.

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Le delta pour les contrats simples et un test d'équivalence substantielle pour les contrats complexes seront pris en compte. Le delta est une mesure de corrélation qui calcule le ratio de variation de la valeur de marché équitable de l'instrument dérivé par rapport à une variation de la valeur de marché équitable du titre américain auquel le dérivé se réfère.

En règle générale, aux fins de cette réglementation, le delta n'est déterminé qu'une seule fois au cours de la vie de l'instrument dérivé - au moment de son "émission". Il n'est pas recalculé lorsque la valeur de marché équitable change ou lorsque l'instrument dérivé est revendu sur le second marché. Si le dérivé est classé comme "complexe", le test du delta ne s'applique pas et un test d'équivalence règlement delta doption sera réalisé à la place.

Quand un instrument dérivé est-il émis? Il est très important de déterminer correctement le moment d'émission d'un instrument dérivé.

Cela permet d'établir si l'instrument est soumis aux règles les instruments émis avant ne le sont pas et le moment du calcul du delta. En règle générale, un instrument est "émis" lorsqu'il prend effet, à sa date options turbo sans dépôt prise d'effet ou à sa date d'émission initiale.

Les instruments ne sont pas émis lorsqu'ils sont revendus sur le second marché. Par conséquent, il existe des différences entre les règles d'émission pour les options, contrats à terme et autres produits négociés en Bourse cotés et les produits OTC. Par exemple, une option cotée qui se négocie sur une Bourse américaine, n'est généralement pas émise lorsqu'elle est initialement cotée sur une Bourse et proposée au trading.

L'option cotée en Bourse est émise et le delta déterminé lorsqu'elle est entrée par le client.

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En revanche, les dérivés transférables, tels que les exchange traded notes, obligations convertibles et warrants, seront émis lorsque ils seront vendus pour la première fois.

Le delta déterminé à ce moment sera conservé lorsque le titre est vendu à l'acheteur suivant. Y a t-il des exceptions? C'est le plus souvent le cas pour règlement delta doption instruments dérivés sur des fonds communs de placement américains, sur des sociétés civiles de placement immobilier et des ETF qui versent des "dividendes" requalifiés en distributions de plus-values ou rendement du capital.

Pouvez-vous donner des exemples de cas où les règles s'appliquent ou ne s'appliquent pas? Le delta du contrat est 1. Le contrat est soumis à la règle.

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L'option n'est pas soumise à la règle car elle a été émise en En supposant que l'indice n'est pas un "indice admissible", le contrat à terme est soumis à règlement delta doption règle.

L'exchange traded note a été émise le 1er juillet L'option n'est pas soumise à la règle car elle a été émise avant Comment l'équivalent de dividende est-il calculé? Si l'instrument dérivé est soumis à la Section mun paiement équivalent au dividende relatif à ce type d'instrument est égal au dividende par action sur le sous-jacent américain, multiplié par le nombre d'actions sous-jacentes correspondant à l'instrument, multiplié par le delta ex. Dans le cas d'un contrat de dérivé complexe, l'équivalent de dividende serait égal au dividende par action sur le sous-jacent, multiplié par la couverture de contrat équivalente pour le sous-jacent, calculé lorsque le contrat est émis.

Comment sont combinés les contrats pour déterminer le delta? À partir deles clients qui achètent un instrument dérivé tel qu'une option d'achat longue avec un delta en dessous de.

Enseuls les instruments OTC seront potentiellement combinés afin de créer un instrument au delta de 1. Quelles informations fournissons-nous pour communiquer aux clients les positions impactées?

Pour réduire l'exposition à une retenue fiscale, nous envisageons de générer un message d'avertissement dans TWS lorsque des personnes non américaines créent un ordre qui pourrait donner lieu à une retenue fiscale.

Les clients auront ainsi la possibilité d'annuler l'ordre afin d'éviter une possible retenue fiscale, ou de soumettre l'ordre et de payer l'impôt en cas de dividende. Les clients peuvent éviter d'être potentiellement soumis à la retenue fiscale en ne détenant pas le dérivé à la date de retenue applicable généralement à la date de référence du dividende.

Chaque client devra consulter son propre conseiller pour déterminer l'impact des règles de la Section m sur leur activité de trading.